Politique de confidentialité
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
1) INFORMATIONS SUR LA COLLECTE DES DONNÉES PERSONNELLES ET COORDONNÉES DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT
1.1 Nous sommes ravis de votre visite sur notre site et vous remercions de l'intérêt que vous nous portez. Nous vous expliquons ci-dessous de quelle manière nous traitons vos données personnelles lorsque vous utilisez notre site. Les données personnelles désignent l'ensemble des informations permettant de vous identifier personnellement.
1.2 Le responsable du traitement de ce site au sens du Règlement général sur la protection des données (RGPD) est ELANOVA. Le responsable du traitement est la personne physique ou morale qui, seule ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données personnelles. Pour toute question relative à la protection des données, veuillez nous contacter via le formulaire de contact disponible sur notre site.
1.3 Pour des raisons de sécurité et afin de protéger vos données personnelles ainsi que tout autre contenu confidentiel (commandes, messages, etc.), ce site utilise le protocole de chiffrement SSL ou TLS. Vous pouvez reconnaître une connexion chiffrée à la mention « https:// » dans la barre d'adresse de votre navigateur, accompagnée d'une icône de cadenas.
2) COLLECTE DE DONNÉES LORS DE L'UTILISATION DU SITE
Lorsque vous utilisez notre site à titre purement informatif, c'est-à-dire sans vous inscrire ni nous transmettre de données, nous collectons uniquement les informations que votre navigateur transmet à notre serveur (fichiers journaux du serveur). Lors de chaque consultation de notre site, les données techniquement nécessaires suivantes sont collectées :
- Page consultée et URL visitée
- Date et heure de la visite
- Volume de données transférées (en octets)
- Page de provenance (référent)
- Navigateur utilisé
- Système d'exploitation utilisé
- Adresse IP utilisée (le cas échéant, sous forme anonymisée)
Ce traitement est fondé sur notre intérêt légitime à assurer la stabilité et le bon fonctionnement du site, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Ces données ne sont pas transmises à des tiers ni utilisées à d'autres fins. Nous nous réservons toutefois le droit de vérifier a posteriori les fichiers journaux en cas d'indices d'utilisation illicite.
3) COOKIES
Afin de rendre la navigation sur notre site plus agréable et de permettre l'utilisation de certaines fonctionnalités, nous utilisons des cookies. Les cookies sont de petits fichiers texte stockés sur votre terminal.
Certains cookies que nous utilisons sont supprimés automatiquement à la fermeture de votre navigateur (cookies de session). D'autres restent sur votre terminal et permettent à votre navigateur d'être reconnu lors de votre prochaine visite (cookies persistants). Ces derniers sont supprimés automatiquement après une durée prédéfinie, variable selon le cookie.
Dans certains cas, les cookies facilitent le traitement des commandes en mémorisant vos préférences (par exemple, le contenu de votre panier pour une visite ultérieure). Lorsque des cookies traitent des données personnelles, ce traitement est fondé soit sur l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD pour l'exécution d'un contrat, soit sur l'article 6, paragraphe 1, point f) pour notre intérêt légitime à assurer le bon fonctionnement et la convivialité du site.
Nous sommes susceptibles de collaborer avec des partenaires publicitaires afin de vous proposer une offre en ligne encore plus pertinente. Dans ce cadre, des cookies tiers peuvent également être déposés sur votre terminal lors de votre visite. Le cas échéant, vous en serez informé séparément ci-dessous, avec la nature des données collectées.
Vous pouvez configurer votre navigateur afin d'être notifié de l'utilisation des cookies, d'accepter ou de refuser les cookies au cas par cas, de les bloquer dans certaines situations ou de manière générale. Veuillez noter que la désactivation des cookies peut limiter certaines fonctionnalités du site.
Les instructions pour modifier vos paramètres de cookies sont disponibles dans le menu d'aide de chaque navigateur : Internet Explorer — Firefox — Chrome — Safari — Opera
4) PRISE DE CONTACT
Lorsque vous nous contactez (via notre formulaire de contact ou tout autre moyen), nous collectons des données personnelles. Les données collectées via le formulaire de contact sont précisées dans ledit formulaire. Ces informations sont utilisées et conservées exclusivement aux fins de répondre à votre demande, de maintenir la relation qui en découle et d'assurer la gestion technique associée.
Ce traitement est fondé sur notre intérêt légitime à répondre à votre demande, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Si votre prise de contact vise à conclure un contrat, le traitement est également fondé sur l'article 6, paragraphe 1, point b).
Vos données sont supprimées dès que votre demande a été entièrement traitée et l'affaire définitivement clôturée, sous réserve des obligations légales de conservation applicables.
5) TRAITEMENT DES DONNÉES LORS DE LA CRÉATION D'UN COMPTE CLIENT ET DE L'EXÉCUTION D'UN CONTRAT
Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, les données personnelles sont collectées et traitées lorsque vous nous les communiquez aux fins de l'exécution d'un contrat ou de la création d'un compte client. Les données collectées sont précisées dans les formulaires correspondants.
Vous pouvez demander la suppression de votre compte client à tout moment en contactant le responsable du traitement. Vos données sont conservées et utilisées aux fins du traitement du contrat. À l'issue de l'exécution du contrat ou de la suppression de votre compte, vos données sont bloquées pour la durée des obligations légales de conservation (comptabilité, fiscalité) et supprimées à l'expiration de ces délais, sauf consentement explicite de votre part à un usage ultérieur ou disposition légale contraire.
6) UTILISATION DE VOS DONNÉES À DES FINS DE MARKETING DIRECT
6.1 Abonnement à la newsletter
Si vous souscrivez à notre newsletter, nous vous adresserons régulièrement des informations sur nos offres. La seule information obligatoire est votre adresse e-mail. La fourniture d'autres informations est facultative et vise à personnaliser notre communication.
Pour l'envoi de la newsletter, nous utilisons la procédure dite du double opt-in : vous ne recevrez notre newsletter qu'après avoir confirmé votre abonnement en cliquant sur le lien figurant dans l'e-mail de confirmation que nous vous aurons adressé.
En activant ce lien, vous consentez au traitement de vos données personnelles conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Lors de l'inscription, nous enregistrons également votre adresse IP ainsi que la date et l'heure de souscription, afin de prévenir tout usage frauduleux.
Les données collectées sont utilisées exclusivement pour l'envoi de la newsletter. Vous pouvez vous désabonner à tout moment via le lien prévu à cet effet dans chaque newsletter ou en contactant le responsable du traitement. Votre adresse e-mail sera alors immédiatement supprimée de la liste de diffusion, sauf usage ultérieur autorisé par la loi.
6.2 Newsletter destinée aux clients existants
Si vous nous avez communiqué votre adresse e-mail lors d'un achat, ELANOVA se réserve le droit de vous adresser des offres par e-mail concernant des produits ou services similaires, sans consentement préalable. Ce traitement est fondé sur notre intérêt légitime au marketing direct, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD.
Vous pouvez à tout moment vous opposer à l'utilisation de votre adresse e-mail à cette fin en nous en informant. Cette opposition mettra fin à l'utilisation de votre adresse à des fins de communication commerciale.
7) TRAITEMENT DES DONNÉES DANS LE CADRE DES COMMANDES
7.1 Livraison des commandes et traitement des paiements
Les données personnelles collectées aux fins de l'exécution du contrat sont transmises au transporteur chargé de la livraison, dans la mesure nécessaire à l'acheminement de votre commande. Vos informations de paiement sont transmises à l'établissement financier ou au prestataire de services de paiement retenu, dans la stricte mesure nécessaire au traitement de la transaction.
Cette transmission est fondée sur l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.
7.2 Prestataires de services de paiement
PayPal Si vous réglez votre commande via PayPal (PayPal, carte bancaire via PayPal, prélèvement automatique via PayPal ou, le cas échéant, paiement différé ou en plusieurs fois), vos données de paiement sont transmises à PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg.
Cette transmission est effectuée conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, dans la stricte mesure nécessaire au traitement du paiement.
PayPal — Vérification de solvabilité PayPal se réserve le droit de procéder à une vérification de solvabilité pour les paiements par carte bancaire via PayPal, par prélèvement automatique via PayPal, ainsi que, le cas échéant, pour le paiement différé ou en plusieurs fois. À cette fin, vos données peuvent être transmises à des agences de renseignements financiers, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, sur la base de l'intérêt légitime de PayPal à évaluer votre solvabilité.
Le résultat de cette vérification, notamment l'évaluation statistique du risque d'impayé, est utilisé par PayPal pour décider de la mise à disposition du mode de paiement concerné. Le rapport peut contenir des scores établis selon des méthodes mathématiques et statistiques reconnues, notamment à partir de données d'adresse.
Pour plus d'informations sur la politique de confidentialité de PayPal et les agences de renseignements financiers utilisées, veuillez consulter la déclaration de confidentialité de PayPal. Vous pouvez vous opposer au traitement de vos données directement auprès de PayPal, qui conserve toutefois le droit de traiter vos données dans la mesure nécessaire à l'exécution contractuelle du paiement.
SOFORT Si vous choisissez le paiement par SOFORT, le traitement est assuré par SOFORT GmbH, Theresienhöhe 12, 80339 Munich, Allemagne. Les données que vous fournissez lors du processus de commande ainsi que les informations relatives à celle-ci sont transmises à SOFORT conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.
SOFORT GmbH appartient au groupe Klarna (Klarna Bank AB (publ), Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Suède). Les données ne sont transmises que dans la mesure strictement nécessaire au traitement du paiement. Pour plus d'informations sur la politique de confidentialité de SOFORT, veuillez consulter leur déclaration de confidentialité.
8) SOLLICITATION D'AVIS CLIENTS
Système d'avis interne (hors plateforme tierce)
Nous utilisons votre adresse e-mail, une seule fois, pour vous inviter à laisser un avis sur votre commande via notre système d'évaluation, sous réserve que vous ayez donné votre consentement explicite à cet effet, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, lors de la commande ou ultérieurement.
Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en contactant ELANOVA via le formulaire de contact disponible sur notre site.
9) UTILISATION DES RÉSEAUX SOCIAUX : MODULES SOCIAUX
9.1 Module Facebook (solution Shariff) Notre site intègre des modules sociaux Facebook. Afin de mieux protéger votre vie privée, ces boutons ne sont pas des modules directement actifs, mais sont intégrés sous forme de liens HTML.
Ainsi, la simple consultation de la page n'établit aucune connexion avec les serveurs de Facebook. Ce n'est qu'en cliquant sur le bouton qu'une nouvelle fenêtre de navigation s'ouvre, vous permettant d'utiliser les fonctionnalités de Facebook (avec connexion si nécessaire).
Facebook est certifié dans le cadre du dispositif EU-États-Unis en matière de protection des données, garantissant le respect du niveau de protection exigé par l'Union européenne. Pour plus d'informations sur le traitement des données et vos droits, veuillez consulter la politique de confidentialité de Facebook.
9.2 Module Google+ (solution Shariff) Notre site peut également intégrer des modules sociaux Google+, également mis en œuvre via la solution Shariff. La connexion aux serveurs de Google ne s'établit qu'au moment où vous cliquez sur le bouton, ce qui ouvre une nouvelle fenêtre de navigation pour accéder aux fonctionnalités Google+ (avec connexion si nécessaire).
Google est certifié dans le cadre du dispositif EU-États-Unis en matière de protection des données. Pour plus d'informations, veuillez consulter la politique de confidentialité de Google.
9.3 Module Instagram (solution Shariff) Notre site intègre des modules sociaux Instagram via la solution Shariff, opérée par Instagram LLC, 1601 Willow Rd, Menlo Park, CA 94025, États-Unis. Vos données ne sont pas transmises à Instagram lors de la simple consultation de la page ; elles ne le sont que si vous décidez d'activer le module en cliquant sur le bouton correspondant.
Instagram LLC est certifiée dans le cadre du dispositif EU-États-Unis Privacy Shield, garantissant le respect du niveau de protection requis par l'UE. Pour plus d'informations sur le traitement des données, leur étendue ainsi que vos droits et paramètres, veuillez consulter la politique de confidentialité d'Instagram.
10) PUBLICITÉ EN LIGNE
10.1 DoubleClick by Google Ce site utilise l'outil de marketing en ligne DoubleClick, proposé par Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis.
DoubleClick utilise des cookies pour diffuser des publicités pertinentes, améliorer les rapports de performance des campagnes et éviter qu'un même utilisateur ne voie la même annonce à répétition. L'identifiant de cookie permet à Google de reconnaître le navigateur sur lequel certaines annonces ont été affichées.
Ce traitement est fondé sur l'intérêt légitime d'ELANOVA à optimiser le marketing de son site, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD.
DoubleClick peut également, via les identifiants de cookies, effectuer un suivi des conversions liées aux requêtes publicitaires — par exemple lorsqu'un utilisateur a vu une annonce DoubleClick, puis visite le site de l'annonceur avec le même navigateur et effectue un achat. Selon Google, les cookies DoubleClick ne contiennent pas de données personnelles.
L'utilisation de cet outil entraîne une connexion automatique de votre navigateur aux serveurs de Google. Nous n'avons aucun contrôle sur la nature et l'étendue des données collectées par Google. À notre connaissance, Google est informé de votre visite sur une section de notre site ou d'un clic sur l'une de nos publicités. Si vous êtes connecté à un compte Google, cette visite peut être associée à votre profil.
Vous pouvez désactiver le suivi des conversions en bloquant les cookies du domaine www.googleadservices.com dans les paramètres de votre navigateur, ou en gérant vos préférences publicitaires via la page de paramètres publicitaires de Google ou la plateforme Digital Advertising Alliance.
Google LLC est certifiée dans le cadre du dispositif EU-États-Unis Privacy Shield.
10.2 Suivi des conversions Google AdWords Ce site utilise le programme publicitaire Google AdWords ainsi que le suivi des conversions associé, proposé par Google LLC. Nous utilisons Google AdWords pour attirer l'attention sur nos offres au sein de sites externes.
Le suivi des conversions nous permet d'évaluer l'efficacité de nos campagnes publicitaires, de vous proposer des annonces plus pertinentes, d'améliorer l'expérience utilisateur de notre site et d'assurer une répartition équitable des coûts publicitaires.
Un cookie de suivi des conversions est déposé lorsqu'un utilisateur clique sur une annonce AdWords diffusée par Google. Ces cookies, de petits fichiers texte stockés sur votre terminal, expirent généralement après 30 jours et ne sont pas utilisés à des fins d'identification personnelle.
Si un utilisateur visite certaines pages avant l'expiration du cookie, Google et ELANOVA peuvent reconnaître qu'un clic a eu lieu sur une annonce et que l'utilisateur a été redirigé vers cette page. Chaque client AdWords reçoit un cookie distinct ; ces cookies ne peuvent pas faire l'objet d'un suivi croisé entre les sites de différents annonceurs.
Les données collectées via le suivi des conversions sont utilisées exclusivement pour établir des rapports statistiques destinés aux clients AdWords. Elles ne permettent pas d'identifier les utilisateurs personnellement. Si vous ne souhaitez pas être suivi, vous pouvez désactiver le cookie de suivi des conversions Google dans les paramètres de votre navigateur.
Nous utilisons Google AdWords sur la base de l'intérêt légitime d'ELANOVA à mettre en œuvre une publicité ciblée, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD.
Google LLC, dont le siège est aux États-Unis, est certifiée dans le cadre du dispositif EU-États-Unis Privacy Shield.
Pour plus d'informations sur les pratiques de Google en matière de confidentialité, veuillez consulter leur politique de confidentialité. Vous pouvez également désactiver définitivement les cookies publicitaires via les paramètres de votre navigateur ou en téléchargeant et installant le module complémentaire de navigateur proposé par Google.
11) SERVICES D'ANALYSE WEB
Google (Universal) Analytics Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse d'audience proposé par Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis. Google Analytics utilise des cookies, c'est-à-dire de petits fichiers texte stockés sur votre terminal, permettant d'analyser votre utilisation du site.
Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation du site (y compris une adresse IP tronquée) sont généralement transmises à un serveur Google aux États-Unis et y sont stockées.
Ce site utilise Google Analytics exclusivement avec la fonction d'anonymisation de l'adresse IP (« _anonymizeIp() »), ce qui signifie que votre adresse IP est tronquée au sein de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen avant transmission. Dans des cas exceptionnels, l'adresse IP complète peut être transmise à un serveur Google aux États-Unis avant d'y être tronquée.
Ce traitement est fondé sur l'intérêt légitime d'ELANOVA à réaliser une analyse statistique de l'utilisation du site et à optimiser ses actions marketing et son expérience utilisateur, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD.
Google utilise ces données pour évaluer l'utilisation du site, établir des rapports sur son activité et fournir d'autres services liés à l'utilisation du site et d'internet. L'adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n'est pas associée à d'autres données détenues par Google.
Vous pouvez refuser l'enregistrement des cookies via les paramètres de votre navigateur ; certaines fonctionnalités du site pourraient alors ne plus être pleinement disponibles. Vous pouvez également empêcher la collecte et le traitement de vos données par Google en téléchargeant et installant le module complémentaire de désactivation de Google Analytics.
En alternative, vous pouvez activer un cookie de désactivation (opt-out) qui bloquera la collecte de données par Google Analytics sur ce site pour vos visites futures. Ce cookie d'opt-out ne fonctionne que dans le navigateur concerné et uniquement pour ce domaine.
Google LLC est certifiée dans le cadre du dispositif EU-États-Unis Privacy Shield. Pour en savoir plus sur Universal Analytics, consultez les pages d'assistance de Google.
12) RECIBLAGE / REMARKETING / PUBLICITÉ PERSONNALISÉE
Facebook Custom Audience (méthode pixel) Ce site utilise le pixel Facebook, proposé par Facebook Inc., 1 Hacker Way, Menlo Park, CA 94025, États-Unis. Si vous y avez expressément consenti, les actions des utilisateurs peuvent être suivies après qu'ils ont vu ou cliqué sur une publicité Facebook.
L'objectif est d'évaluer l'efficacité des publicités Facebook à des fins statistiques et d'études de marché, et d'optimiser les campagnes publicitaires à venir.
Pour ELANOVA, ces données sont anonymes et ne permettent pas d'identifier les utilisateurs. Facebook les enregistre et les traite toutefois de manière à pouvoir les associer à un profil utilisateur, afin de les utiliser à ses propres fins publicitaires, conformément à sa politique de confidentialité.
Ce traitement n'a lieu que si vous avez donné votre consentement explicite, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Seuls les utilisateurs âgés de plus de 13 ans peuvent donner ce consentement.
Facebook Inc. est certifiée dans le cadre du dispositif EU-États-Unis Privacy Shield. Vous pouvez désactiver les cookies via les paramètres de votre navigateur, étant entendu qu'une désactivation totale peut limiter les fonctionnalités du site. Vous pouvez également bloquer les cookies tiers, tels que ceux de Facebook, via la plateforme Digital Advertising Alliance.
Google AdWords Remarketing Notre site utilise les fonctionnalités de remarketing Google AdWords pour promouvoir ce site dans les résultats de recherche Google ainsi que sur des sites tiers. Le prestataire est Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis.
À cette fin, Google dépose un cookie dans le navigateur de votre terminal, permettant de vous afficher des publicités basées sur vos centres d'intérêt à l'aide d'un identifiant de cookie pseudonyme.
Ce traitement est fondé sur l'intérêt légitime d'ELANOVA à optimiser le marketing de son site, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD.
Un traitement plus étendu n'a lieu que si vous avez autorisé Google à associer votre historique de navigation web et d'applications à votre compte Google et à utiliser les informations de ce compte pour personnaliser les annonces. Si vous êtes connecté à Google lors de votre visite sur notre site, Google associe ces données à Google Analytics pour créer et définir des audiences de remarketing propres à chaque appareil.
Vous pouvez désactiver définitivement les cookies publicitaires en téléchargeant et installant le module complémentaire proposé par Google, ou en gérant vos préférences via la plateforme Digital Advertising Alliance ou les paramètres de votre navigateur. Veuillez noter que la désactivation des cookies peut limiter certaines fonctionnalités du site.
Google LLC est certifiée dans le cadre du dispositif EU-États-Unis Privacy Shield. Pour plus d'informations sur la politique publicitaire et de confidentialité de Google, consultez leur site officiel.
13) DROITS DE LA PERSONNE CONCERNÉE
13.1 Vos droits
La législation applicable en matière de protection des données vous confère des droits étendus concernant le traitement de vos données personnelles, notamment :
Droit d'accès (article 15 du RGPD) : Vous avez le droit d'obtenir des informations sur les données personnelles traitées vous concernant, les finalités du traitement, les catégories de données, les destinataires, les durées de conservation, les droits de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition, de réclamation auprès d'une autorité de contrôle, l'origine des données, ainsi que sur l'existence d'une prise de décision automatisée et le profilage éventuel.
Droit de rectification (article 16 du RGPD) : Vous avez le droit d'obtenir sans délai la rectification de données inexactes ou la complétion de données incomplètes.
Droit à l'effacement (article 17 du RGPD) : Vous avez le droit d'obtenir l'effacement de vos données personnelles, sauf si le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale ou à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice.
Droit à la limitation du traitement (article 18 du RGPD) : Vous avez le droit de demander la limitation du traitement dans certaines circonstances, notamment pendant la vérification de l'exactitude des données.
Obligation de notification (article 19 du RGPD) : Si vous avez exercé votre droit de rectification, d'effacement ou de limitation du traitement, le responsable du traitement est tenu d'en informer les destinataires auxquels vos données ont été communiquées, dans la mesure du possible.
Droit à la portabilité des données (article 20 du RGPD) : Vous avez le droit de recevoir les données personnelles que vous nous avez fournies dans un format structuré et lisible par machine, ou d'en demander le transfert à un autre responsable du traitement.
Droit de retrait du consentement (article 7, paragraphe 3 du RGPD) : Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment. Ce retrait est sans effet sur la licéité du traitement effectué avant celui-ci.
Droit de réclamation (article 77 du RGPD) : Vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente si vous estimez que le traitement de vos données personnelles enfreint le RGPD. En France, l'autorité compétente est la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
13.2 Droit d'opposition
Lorsque le traitement de vos données personnelles est fondé sur notre intérêt légitime, vous avez le droit de vous y opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, avec effet pour l'avenir.
En cas d'opposition, nous cesserons de traiter les données concernées, sauf si nous pouvons démontrer l'existence de motifs légitimes et impérieux justifiant le traitement qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, ou si ce traitement est nécessaire à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice.
Lorsque vos données personnelles sont traitées à des fins de prospection commerciale, vous avez le droit de vous opposer à ce traitement à tout moment. À la suite de votre opposition, nous cesserons d'utiliser vos données à des fins de marketing direct.
14) DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES PERSONNELLES
La durée de conservation des données personnelles est déterminée par les délais légaux de conservation applicables (notamment en matière de comptabilité et de fiscalité). À l'expiration de ces délais, les données sont supprimées de manière systématique, sauf si leur conservation demeure nécessaire à l'exécution ou à la préparation d'un contrat, ou si ELANOVA dispose d'un intérêt légitime justifiant leur conservation prolongée.